Le 7 juin 2024, le Centre d'information sur le Bruit (CidB) organise un colloque national sur les bonnes pratiques de gestion du bruit des collectivités.
Cette journée d'information et de partage mettra en lumière des initiatives de collectivités qui abordent de manière transversale les questions du bruit, de la mobilité, de la conformité des bâtiments, de la nature en ville, de la sécurité, etc., constituant ainsi une précieuse source d'inspiration pour les agents territoriaux, les urbanistes, les architectes, les bureaux d'études et les fournisseurs de solutions. Par exemple, la montée des températures en ville, aggravée par les îlots de chaleur, pousse les habitants à privilégier les espaces extérieurs, favorisant ainsi une vie sociale enrichie mais accentuant les nuisances sonores, notamment à cause des terrasses, événements extérieurs et la nécessité de garder les fenêtres ouvertes pendant les canicules. Face à ces enjeux, une gestion intégrée incluant réglementation, sensibilisation et aménagement urbain s'avère cruciale pour préserver la qualité de vie urbaine.
Public concerné : agents territoriaux, urbanistes, architectes, bureaux d'études, fournisseurs de solutions...
Le programme
Accueil 8h45-9h15
Introduction – 9h15-9h45
- Mot d’accueil du CidB - Charlotte Lemoine, directrice et Jean-Claude Scoupe, président
- Les collectivités et le bruit : le point de vue du ministère en charge de l’Écologie – C. Lagorce, chef de la mission bruit et Agents physiques, DGPR, et du ministère chargé de la santé – Didier Ollandini, chef du bureau de l'Environnement intérieur, des Milieux du travail et des Accidents de la vie courante
- Présentation du guide « Le maire et les bruits de voisinage » - Justine Monnereau, responsable du Pôle Communication, CidB
9h45-10h45 - Table ronde 1 : Organiser la Gouvernance
A travers des retours d’expérience, seront examinés le rôle des comités locaux, l’apport des chartes dédiées à la gestion du bruit et les modalités de constitution d’un réseau d’échange d'informations et de bonnes pratiques. La question de la coopération intercommunale, et celle des modalités d’acculturation des différents services territoriaux à la problématique du bruit, seront également abordées.
- Fonctionnement et mise en œuvre du Comité local de lutte contre le bruit du 17e – Geoffroy Boulard, maire du 17e arrondissement de Paris
- La gestion des nuisances sonores à Toulouse – Frédérique Blanchou, inspecteur de salubrité à la Ville de Toulouse
- Gouvernance : le point de vue de Jean-Claude Scoupe, 1er adjoint de la mairie de Sury-prés-Léré, 2ème président de la communauté de communes Pays Fort Sancerrois Val-de-Loire, président du CidB
Pause – 10h45-11h25
11h25-12h45 - Table ronde 2 : Les incontournables de la planification
Dans notre quête collective pour des villes plus vivables et moins bruyantes, le levier de la planification permet notamment d’inscrire la question du bruit dans des approches plus globales, favorisant notamment la prévention. PPBE, arrêtés municipaux et préfectoraux relatifs au bruit, intégration du bruit dans les PLU, création de zones calmes…autant de pistes qui permettent une prise en compte de l’environnement sonore en amont de la déclinaison des actions.
- Prise en compte du bruit dans le cadre de la démarche Pacte Lille Bas Carbone - Olivier Savy, chargé de missions santé environnementale à la Ville de Lille – (en attente de confirmation)
- Retour d’expérience d’études d’impact de lieux diffusant des sons amplifiés fortement orientées vers la prévention - un représentant de Bruxelles Environnement (Belgique) – (en attente de confirmation)
- Méthodologies et outils de diagnostic acoustique territorial tenant compte des activités nocturnes récréatives - Fanny Mietlicki, directrice de Bruitparif
- Retour d’expérience de la prise en compte du bruit dans les projets d’aménagement à Bordeaux Métropole - Christopher Blackford, directeur opérationnel du bureau d’études Gantha
- Coexposition air/bruit : ORHANE, un outil d’aide à la décision - Valérie Janillon, directrice d’Acoucité
12h45-14h00 Pause déjeuner
14h00-15h00 - Table ronde 3 : Bruits de voisinage : prévention et résolution des conflits ?
Principal acteur de la qualité de l’environnement sonore au niveau local, le maire dispose de prérogatives relativement étendues pour gérer le bruit sur son territoire. Constats, résolution amiable, sanctions… cette table ronde sera l’occasion d’un tour d’horizon des pratiques actuelles de traitement par les maires des réclamations des habitants. La mise en place de systèmes de surveillance permanente ou la réalisation d'études d'impact périodiques constituent des outils d’aide à la décision pour les collectivités territoriales dans leur rôle de gestion et de régulation du bruit dans l’environnement. En particulier, l’apport de ces approches pour la caractérisation objective du bruit récréatif mérite d’être analysé.
- Panorama des recours devant le tribunal administratif en matière de bruit - Christophe Sanson, avocat spécialiste du bruit
- Le maire et les bruits de voisinage : pratiques actuelles et outils disponibles - La résolution amiable des conflits : comment l’encourager ? - Gilles Souet, ancien ingénieur sanitaire des ARS, membre du Conseil national du bruit et Thierry Mignot, expert national agréé par la Cour de cassation
- Quel rôle pour les commissaires de justice dans le constat de nuisances ? - Sylvian Dorol, commissaire de justice
- Retour d’expérience de la gestion de la tranquillité publique à la Ville de Lyon - Sandrine Serpentier-Linarès, médiatrice de la Ville de Lyon
- Propositions pour la mise en place d’un cadre d’objectivation de la pollution sonore et le déploiement de meilleures actions de prévention, de régulation et de sanction - Bertrand Lukacs, président de l’Association Pour une Ville Souhaitable
15h00-15h30 Pause
15h30-16h30 - Table ronde 4 : Créer des espaces calmes et moments apaisés dans la ville
La densification engendrée par la croissance urbaine et l’essor des mobilités accentuent les nuisances sonores en milieu urbain. Il est donc urgent d’apaiser les villes à travers la création d’espaces calmes et de moments apaisés. En outre, devraient être encouragées les démarches poursuivant l’objectif de paysages sonores favorables à la fois au bien-être des habitants et à la biodiversité.
- Le label « Espaces calmes et moments apaisés » : objectifs et critères d’éligibilité - Didier Ollandini, chef du bureau de l'environnement intérieur, des milieux du travail et des accidents de la vie courante, Direction générale de la Santé (DGS)
- Exemples de démarches « espaces calmes et moments apaisés » - Valérie Rozec, responsable du pôle prévention au CidB
- Pistes méthodologiques de définition des trames blanches – Geoffrey Pot, responsable de la thématique Bruit, Cerema Hauts-de-France – (En attente de confirmation)
16h30-17h00 - Conclusion et clôture
Informations pratiques
- Date : Vendredi 7 juin 2024
- Horaires : de 8h45 à 17h00
- Lieu : Maison des Travaux Publics, 3 rue de Berri, Paris (75008) - uniquement en présentiel
- S'inscrire
Les partenaires
Journée organisée par le Centre d’information sur le bruit (CidB) sous l’égide du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires.
