Coup de pouce public aux véhicules propres

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Le gouvernement Raffarin va débloquer 38,5 millions d'euros supplémentaires sur cinq ans pour la recherche en faveur des « véhicules propres », dont 31 millions en 2004, selon un plan présenté le 15 septembre à Matignon. 4,8 M€ supplémentaires sont alloués à la réduction du bruit.

Le 15 septembre dernier, le plan « véhicules propres » a été présenté au Premier ministre, suite à la mission qu'il avait confiée à Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable. Selon le communiqué publié par le Gouvernement, un effort supplémentaire de recherche à moyen terme va être consacré au lancement commercial de véhicules moins polluants, moins consommateurs de carburant et peu bruyants. Pour cela, Matignon s’engage à débloquer 38,5 millions d'euros sur 5 ans, dont 31 M€ en 2004. Ces moyens visent à amplifier et accélérer l’impact des projets de recherche du PREDIT 2002-2006 (Programme de Recherche et d’Innovation dans les Transports Terrestres). Le Plan « véhicules propres » reconduit les aides déjà existantes pour l'achat de véhicules au gaz de pétrole liquéfié (GPL) et au gaz naturel (GNV) et renforce le soutien aux véhicules utilitaires légers électriques en donnant aux collectivités locales la possibilité de les exonérer de taxe professionnelle. Il entend aussi relancer de « façon très volontariste » les achats publics de véhicules propres. Tablant sur l’effet de levier de cet effort public sur la recherche privée, le Gouvernement estime qu’au total ce sont 155 millions d'euros qui seront investis par l'Etat et les industriels sur les recherches en matières de véhicules propres. Les principaux thèmes de recherche seront : les moteurs et les carburants afin, notamment, de limiter les émissions de polluants atmosphériques ; la gestion et le stockage de l'énergie électrique à bord des véhicules afin de faire disparaître un des obstacles au développement de la filière électrique ; la réduction des consommations des auxiliaires, notamment de la climatisation ; le développement de la pile à combustible ; la réduction du bruit. Sur ce dernier enjeu de la réduction du bruit, l’enveloppe supplémentaire prévue pour 2004 s’élève à 4,8 M€, l'objectif de ces projets étant d'anticiper les réglementations européennes relatives notamment à la réduction du bruit de roulement (gain de 6 dB). Par ailleurs, le plan doit donner une impulsion nouvelle pour encourager les acteurs économiques à préférer les véhicules les moins polluants et faiblement émetteurs de carbone. Pour cela, il est prévu d'encourager l'acquisition de véhicules "alternatifs", faiblement polluants et peu bruyants, et celle de véhicules faiblement émetteurs de gaz à effets de serre pour ce qui concerne les véhicules essence et diesel qui constituent l'essentiel du parc automobile.