De la prise en compte du bruit dans les décisions d’urbanisme

L’excellent guide "PLU et Bruit - La boîte à outils de l’aménageur”, publié début 2006 par le pôle de compétence Bruit de l'Isère, permet d’apporter une réponse aux objectifs de réduction des nuisances sonores et de prévention des pollutions de toute nature, fixés par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU). Une occasion de rappeler quelques principes en matière de prise en compte des contraintes acoustiques dans les projets d’aménagement.

La diversité des fonctions urbaines et une utilisation économe des espaces à travers la loi SRU multiplie les points de conflits entre les sources de bruit et les secteurs calmes. Au titre du code de l’urbanisme, le maire dispose heureusement de moyens efficaces pour prévenir et réduire les nuisances sonores. La délivrance du permis de construire et l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) sont deux occasions de prendre en compte les contraintes acoustiques à court, moyen et long termes dans les projets d’aménagement. Le Guide « PLU et Bruit - la boîte à outils de l'aménageur » a été conçu par un groupe de techniciens de terrain du pôle de compétence Bruit de l'Isère dans le but de sensibiliser les élus et les professionnels de l’urbanisme à la nécessité d’intégrer la dimension acoustique dans leurs projets d’urbanisme. L’objectif est de prendre en compte le bruit à chaque étape de l'élaboration du PLU et d’avoir une réflexion globale et prospective sur la commune au même titre que les autres thématiques de l'aménagement, d'examiner leurs interactions et de sortir ainsi des méthodes d'analyse cloisonnées. Ce guide permet de choisir des solutions adaptées à la taille et aux caractéristiques de chaque commune. Il se décompose en cinq parties, dont les trois premières correspondent aux grandes étapes d’élaboration d’un PLU : diagnostic ; Projet d’aménagement et de développement durable (PADD) ; traduction réglementaire et graphique. En substance, les possibilités dont dispose l’aménageur peuvent se résumer comme suit : il doit protéger les habitants de la source de bruit en créant une continuité du bâti, par la mise en place d’un bâti écran ou de bâtiments de hauteur progressive ; il doit éloigner de la source de bruit en imposant un retrait, ou en graduant les secteurs en fonctions du bruit ; enfin, il doit orienter et isoler, grâce au permis de construire.

Plan local d'urbanisme et bruit - La boîte à outils de l'aménageur - Télécharger le guide (format pdf 1,5 Mo)