Bruits de voisinage : l’analyse de l’Académie de médecine

L’Académie de médecine a publié un rapport sur « Les nuisances sonores de voisinage dans l’habitat » rappelant les effets néfastes du bruit sur la santé et présentant des recommandations.

nscs-snrs-hbttL’Académie de médecine a publié un rapport sur « Les nuisances sonores de voisinage dans l’habitat » rappelant les effets néfastes du bruit sur la santé et présentant des recommandations.

Un groupe de travail de la Commission Santé et Environnement, piloté par Monsieur François Legent, ORL, professeur émérite de la faculté de médecine de Nantes, s’est autosaisi en 2011 de la problématique des nuisances sonores de voisinage dans l’habitat. Ces travaux se concrétisent par un rapport publié le 11 juin 2012, dans lequel les auteurs analysent les enjeux sanitaires liés à cette nuisance et préconisent une série de recommandations, dont la création d'offices «bruit» dans les municipalités.

Le groupe de travail a souhaité auditionner le Centre d’information et de documentation sur le bruit (CIDB), qui reçoit chaque année plusieurs milliers de plaintes concernant le bruit. En 2010, les deux psychologues de l’environnement chargées au CIDB de l’accueil des plaignants, ont mené une étude sur la gêne ressentie, basée sur 975 entretiens téléphoniques. Près de 35% des plaignants évoquent des effets du bruit sur leur santé, dont 34% des perturbations du sommeil, 26% du stress et de la tension nerveuse, 22% de la fatigue, 7% évoquant même un état dépressif.

Bien que le bruit ne soit pas considéré par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) comme une cause directe de maladie mentale, des études suggèrent que le bruit pourrait bien avoir un impact, par le biais notamment des perturbations du sommeil, estiment les auteurs du rapport. Ceux-ci citent également un retentissement sur le système cardiovasculaire, susceptible de faciliter l'installation d'une hypertension artérielle, ainsi que des modifications de sécrétions hormonales (cortisol...), liées au stress, qui ont des répercussions sur le système immunitaire. L'exposition au bruit passe également pour être responsable d'une augmentation des accidents du travail, des internements psychiatriques et d'une surconsommation de somnifères et de sédatifs.

L’Académie Nationale de Médecine constate que la France a fait l’effort de mettre progressivement en place depuis un demi-siècle une réglementation pour lutter contre les nuisances sonores en général, et dans l’habitat en particulier. Mais l’efficacité de cette réglementation abondante montre actuellement ses limites. Elle insiste sur le nécessaire respect de la réglementation acoustique dans les constructions neuves qui ne peut s’obtenir qu’avec des contrôles dont la rareté paraît peu compatible avec l’efficacité, d’autant plus qu’il s’agit de normes d’exigence minimale. Lorsque des modifications sont envisagées dans l’habitat, l’absence de dégradation de la qualité acoustique s’impose; si la jurisprudence confirme cette obligation, aucun texte règlementaire n’en fait état. Il importe de sensibiliser à la qualité acoustique tous les corps de métier qui interviennent dans l’habitat, notamment les architectes. Dans l’amélioration de l’environnement, la part du bruit passe le plus souvent au deuxième plan, loin derrière la performance thermique, alors que l’incidence sanitaire et le poids économique des nuisances sonores sont majeurs. Si le rôle du maire, autorité administrative la plus proche des habitants, a acquis une importance prépondérante avec la création des ARS, il doit mettre son autorité à faciliter l’information des habitants concernant la maîtrise des nuisances sonores de voisinage, à favoriser la médiation, et à mener le plus possible des actions de prévention.

L’Académie nationale de médecine recommande :

- concernant la qualité acoustique de l’habitat :

  • d’ajouter une information sur les performances acoustiques de l’habitat lors des transactions immobilières ;
  • de sensibiliser les architectes et les entreprises intervenant dans l’habitat à la nécessaire qualité acoustique ;
  • de former et qualifier des entreprises de bâtiment pour les travaux d’acoustique de créer un label « qualité acoustique » pour les entreprises intervenant dans l’habitat ; 
  • de faciliter l’offre d’un conseil acoustique pour l’habitat aux particuliers.

- concernant l’aide aux habitants :

  • de créer auprès des municipalités le plus possible d’ « Offices du bruit », à l’image de celui mis en place par la Ville de Toulouse, bien identifiés offrant aux particuliers à la fois une écoute, une aide et une possibilité de médiation ; 
  • d’introduire systématiquement la lutte contre le bruit dans tous les programmes nationaux de promotion de la qualité de vie, en insistant sur la responsabilité individuelle ; 
  • de toujours inclure la maîtrise du bruit lors des campagnes de sensibilisation à l’environnement. 

Très sensible au constat et aux recommandations de l’Académie nationale de médecine, le CIDB est heureux d’avoir anticipé le message concernant le rôle essentiel des villes en lançant, le 3 avril dernier, « Le club Décibel Villes », réseau d’échanges des bonnes pratiques entre les collectivités territoriales qui souhaitent engager des actions d’amélioration de l’environnement sonore et les divers experts porteurs de solutions dans ce domaine.

Groupe de travail «Bruit et santé» de la commission XIV (Santé et Environnement) : Pierre Pène , Jean-François Allilaire, Christian Géraut, Claude Pierre Giudicelli, François Legent (rapporteur), Patrice Tran ba Huy.

Personnes auditionnées par l’Académie nationale de Médecine : Alice Debonnet-Lambert, directrice du CIDB, Gilles Souet, ingénieur principal d’études sanitaires à l’ARS du Centre et Jacques Roland, consultant en acoustique, membre de l’ACNUSA et ancien directeur du département acoustique du CSTB.

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