Parution : guide sur le traitement des plaintes pour bruit de voisinage

L'Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France a publié un guide sur le thème du traitement des plaintes pour bruit de voisinage, destiné aux maires et services communaux d'hygiène et de santé. L'objet de cet ouvrage est d’apporter aux agents communaux chargés de la lutte contre les bruits de voisinage les éléments nécessaires pour une vision générale sur les différents aspects du bruit, ainsi que des informations pratiques pour traiter ce type de plaintes. 

guide-ars-idf-traitement-plaintes-bruit-voisinageL'Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France a publié un guide sur le thème du traitement des plaintes pour bruit de voisinage, destiné aux maires et services communaux d'hygiène et de santé. L'objet de cet ouvrage est d’apporter aux agents communaux chargés de la lutte contre les bruits de voisinage les éléments nécessaires pour une vision générale sur les différents aspects du bruit, ainsi que des informations pratiques pour traiter ce type de plaintes.

Ce guide a été réalisé par le service « Contrôle et sécurité sanitaires des milieux » de l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France et la Préfecture de Police de Paris dans le cadre des travaux du Pôle régional bruit. Ce document est une actualisation du guide réalisé en janvier 2002 par Monsieur Henri Ly-Cong-Kieu de la DDASS de l’Essonne.

La majorité des plaintes relatives aux nuisances sonores transmises à l’ARS Ile-de-France concernent les « bruits de voisinage » qui relèvent en fait de la compétence des pouvoirs de police du maire.

C’est dans son rôle de conseil et de soutien aux mairies que l’Agence Régionale de Santé a élaboré ce guide pratique sur le traitement des plaintes de bruit de voisinage. Son objectif est d’apporter aux agents communaux chargés de la lutte contre les bruits de voisinage les éléments nécessaires pour une vision générale sur les différents aspects du bruit, ainsi que des informations pratiques pour traiter ce type de plaintes. Grâce notamment aux modèles de lettres et modèles d'arrêtés produits en annexe, les agents territoriaux trouveront dans ce document matière à optimiser leur méthodologie de traitement des plaintes.

Traitement des plaintes de bruit de voisinage - Guide à l'attention des maires et des services communaux d'hygiène et de santé - ARS Ile-de-France - Juillet 2012 - 53 pages