Une trame de PPBE dédiée aux petites collectivités

Le CETE de Lyon a rédigé une trame de PPBE « petite collectivité » à destination de petites communes de l’agglomération grenobloise situées en dehors de l’EPCI central mais concernées par l’obligation de rédiger un plan de prévention du bruit dans l’environnement. Ce document est proposé au téléchargement.

trame-ppbe-petite-collectiviteLe CETE de Lyon a rédigé une trame de PPBE « petite collectivité » à destination de petites communes de l’agglomération grenobloise situées en dehors de l’EPCI central mais concernées par l’obligation de rédiger un plan de prévention du bruit dans l’environnement. Ce document est proposé au téléchargement.

Dans le cadre d’une assistance apportée à la DDT38, le CETE de Lyon a rédigé une trame pour la rédaction d’un PPBE « petite collectivité ». Son objectif est de mettre à la disposition de 11 communes de l’agglomération grenobloise mais situées en dehors de l’EPCI central et pour certaines d’entre elles assez peu concernées par les problématiques de bruit, une trame de PPBE respectant les obligations réglementaires et un formulaire de résumé à l’attention de la Commission Européenne.

Les communes se trouvant dans une configuration similaire peuvent télécharger ce document (format Microsoft Word - 6,2 Mo)