Trame pour la rédaction d'un PPBE, "petite collectivité".

Le fantastique pouvoir de nos cinq sens

Dans le cadre d'une assistance apportée à la Direction Départementale Territoriale de L'Isère, le CETE de Lyon a rédigé une trame pour la rédaction d'un PPBE "petite collectivité". Son objectif est de mettre à la disposition de 11 communes de l'agglomération grenobloise, mais situées en dehors de l'ECPI central et pour certaines d'entre elles assez peu concernées par les problématiques du bruit, une trame de PPBE respectant les obligations réglementaires et un formulaire de résumé à l'attention de la Commission Européenne.

Thématiques : Politiques publiques, Transports et mobilités, Urbanisme et aménagement
Année de parution : 2012
Type de contenu : Etude, Rapport
Mots clés : législation - politique du bruit - lutte contre le bruit - bruit urbain
Langue : Français
Auteur : MIEGE, P.
Auteur moral : CETE DE LYON
Description : lyon : CETE, MEDDE, Trame PPBE, Petite collectivité, DDT38 V5, 13 JUIN 2012.- 29 p.
Ressource disponible en prêt au CidB ? : Oui
Référence CidB : 78/12036