Parution : guide pour une meilleure gestion des salles des fêtes

En charge de la police du bruit, les maires ont la difficile mission de favoriser la vie culturelle tout en préservant la tranquillité publique. En outre, les salles des fêtes sont le siège de nombreuses manifestations culturelles et sportives. Elles peuvent se transformer parfois en un espace d'excès, sources de nuisances ou de dangers tant pour les riverains que pour les usagers. Afin de préserver au mieux cet espace, le pôle compétence bruit du Tarn et l'association des maires ont élaboré un guide mis à la disposition des maires, des associations et des particuliers. Connaître la réglementation applicable en matière de lutte contre le bruit, maîtriser l'urbanisation aux abords de la salle des fêtes, améliorer ses performances acoustiques, sont autant de solutions déclinées dans ce guide. Sont présentées des informations pratiques tirées d’expériences réussies de certaines collectivités et des services de l’Etat Les préoccupations fortes de santé et de sécurité publiques que suscitent l'exposition abusive aux décibels, la consommation excessive d'alcool et l'insécurité routière sont également rappelées dans la partie « prévention en milieu festif » du guide, qui donne quelques pistes pour démultiplier la prévention à l'échelon communal, en partenariat avec les associations. Le guide propose notamment des modèles de documents utiles pour les maires qui mettent à la disposition des associations la salle des fêtes : règlement intérieur d’une salle des fêtes, convention d’utilisation, arrêté d'autorisation de buvettes, courrier aux organisateurs, procès-verbal de constatation de nuisance, liste d’associations intervenant dans la prévention.

Télécharger le guide « Bien utiliser la salle des fêtes » (format pdf, 2 Mo)