Nouveaux membres au Conseil national du bruit

Par un arrêté en date du 3 juillet 2009, de nouveaux membres ont été nommés au Conseil national du bruit.

L’arrêté du 17 novembre 2008 portant nomination au Conseil national du bruit est modifié comme suit : Pour le ministre chargé de l’intérieur : Suppléant : M. Saint-George (Gérard), attaché à la direction générale des collectivités locales. Pour le ministre chargé de la défense : Titulaire : M. Leroy (Dominique), chef de bureau à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives. L’arrêté est complété ainsi qu’il suit : Pour le ministre chargé de la jeunesse et des sports Titulaire : M. Pastor (Jean-Michel), inspecteur général, haut fonctionnaire pour le développement durable. Suppléant : M. Journaux (Eric), de la direction des sports. Sont nommées membres du Conseil national du bruit en tant que sénatrices désignées par le Sénat : Titulaire : Mme Schillinger (Patricia), sénatrice du Haut-Rhin, en remplacement de M. Milon (Alain), sénateur, maire de Sorgues (Vaucluse). Suppléante : Mme Printz (Gisèle), sénatrice de Moselle, en remplacement de Mme Le Texier (Raymonde), sénatrice du Val-d’Oise. Sont nommés membres du Conseil national du bruit en tant que représentants d’associations concernées par la lutte contre le bruit : Au titre de l’Union française contre les nuisances aériennes, titulaire : M. Kruissel (Patric), suppléant : M. Fontanel (André). Au titre du Syndicat national des médecins spécialisés en ORL et chirurgie cervico-faciale, titulaire : Dr Gomulinski (Lucien), suppléant : Dr Fleurence (Jean-Marc). Sont nommés membres du Conseil national du bruit en tant que représentants des pôles de compétence bruit, titulaire : M. Souet (Gilles), suppléant : M. François (Dominique). Est nommé membre du Conseil national du bruit en tant que personnalité désignée en raison de sa compétence : M. Rumeau (Michel).

Arrêté du 3 juillet 2009 modifiant l’arrêté du 17 novembre 2008 portant nomination au Conseil national du bruit