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PARTICULIERS

| Isoler son logement du bruit
L’Union des Fabricants de Menuiserie (UFME), qui représente la filière des portes et des fenêtres, a édité un guide en 2024 présentant succinctemen...
| Bruit et justice
Le 25 juillet, la Commission européenne a saisi la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) d'un recours contre la France pour défaut d'adoptio...
| Tir et ball-trap
Dans le 12e arrondissement de Marseille (13), des riverains demandaient depuis plusieurs mois la suspension de l’activité du stand de tir des Trois...
| Bruit et justice
 Le 14 août, le Tribunal judiciaire de Bayonne (64) a ordonné la suspension immédiate des travaux d'une ligne très haute tension, sur l'unique...
| PARTICULIERS
Veuillez cliquer sur le lien pour télécharger la liste qui vous intéresse : Auvergne-Rhône-Alpes Bourgogne-Franche-Comté Bretagne Centre-Val de L...
Début juillet, la Ville de Paris a publié un communiqué pour préparer les riverains et professionnels aux Jeux olympiques et paralympiques. Il y es...
Depuis le 1er juillet, l’association Certibruit met à disposition une plateforme de formation en ligne dans le but de sensibiliser les pr...
Dans un arrêt du 16 juin 2024, la Cour administrative d'appel de Paris a jugé que la maire de Paris est en droit de refuser un permis de construire...
| Logement ancien
Les bailleurs sociaux ayant pour projet la réhabilitation de leurs logements sociaux les plus énergivores peuvent bénéficier d'un « éco-prêt logeme...
| Tir et ball-trap
Christophe Sanson, avocat au barreau des Hauts-de-Seine, rédige pour bruit.fr une série de commentaires détaillés de décisions de justice. La prése...
| Bruit et justice
Maître Christophe Sanson, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, propose une nouvelle série de fiches, les fiches d'actualité juridique. Cette quatr...
Un habitant de Terville (57) pensait avoir tout prévu : pour tirer un feu d'artifice de son jardin à 18 heures, il en avait informé les voisins. Ra...
| Sports motorisés
Organisée du 18 au 21 avril, la 47ème édition des 24 heures motos du Mans (72) fut l'occasion de prendre des mesures drastiques pour limiter le...
| Bruit et justice
Maître Christophe Sanson, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, propose une nouvelle série de fiches, les fiches d'actualité juridique. À l...
| Production d'énergie
En 2022, des associations environnementales demandaient à ce que la nouvelle réglementation encadrant le bruit des éoliennes soit annulée. N'obtena...
| Bruit au travail
A l’occasion de la Journée Nationale de l'Audition (JNA) 2024, l’OPPBTP (Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics) ...
| Bruit et justice
Dans quelle mesure le préjudice généré par des comportements bruyants provenant de l’appartement du dessus peut-il ouvrir droit à indemnisa...
| Bruit des transports
En février, l'association Acoucité a publié une synthèse sur la rentabilité des mesures de réduction du bruit des transports. Elle peut servir...
| Bruit et justice
Dans quelles conditions une activité de ball-trap ouvre-t-elle droit à indemnisation des riverains pour les nuisances sonores qu’elle génèr...
| Bruit et justice
Les constatations d’huissiers et les attestations de témoins, mettant en exergue l’existence de bruits, suffisent à prouver le motif légiti...
Une question sur le bruit ?