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PARTICULIERS

| Tir et ball-trap
Christophe Sanson, avocat au barreau des Hauts-de-Seine, rédige pour bruit.fr une série de commentaires détaillés de décisions de justice. La prése...
| Bruit et justice
Maître Christophe Sanson, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, propose une nouvelle série de fiches, les fiches d'actualité juridique. Cette quatr...
Un habitant de Terville (57) pensait avoir tout prévu : pour tirer un feu d'artifice de son jardin à 18 heures, il en avait informé les voisins. Ra...
| Sports motorisés
Organisée du 18 au 21 avril, la 47ème édition des 24 heures motos du Mans (72) fut l'occasion de prendre des mesures drastiques pour limiter le...
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| Production d'énergie
En 2022, des associations environnementales demandaient à ce que la nouvelle réglementation encadrant le bruit des éoliennes soit annulée. N'obtena...
| Bruit au travail
A l’occasion de la Journée Nationale de l'Audition (JNA) 2024, l’OPPBTP (Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics) ...
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Dans quelle mesure le préjudice généré par des comportements bruyants provenant de l’appartement du dessus peut-il ouvrir droit à indemnisa...
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En février, l'association Acoucité a publié une synthèse sur la rentabilité des mesures de réduction du bruit des transports. Elle peut servir...
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| Bruit dans l'habitat
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Bruit routier En France, 7 millions de personnes, soit 12 % de la population, sont exposées à des niveaux de bruit extérieur excédant le seuil de ...
Le 7 novembre, la Ville de Paris organisait, à l'Académie du Climat, un meet-up sur le thème « Livraisons en horaires décalés : une solution p...
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Si l’installation des pompes à chaleur chez les particuliers connaît un succès foudroyant, la France constituant le premier marché européen...
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Saisi pour une demande d'expertise judiciaire acoustique, le juge des référés a estimé que l’existence d’un restaurant n’étant pas, en elle...
Le passage d'engins agricoles sur les routes de campagne, ou en activité dans les champs peut troubler la tranquillité des riverains, surtout lor...
Afin de lutter contre le bruit, la maire d’une commune de Meurthe-et-Moselle (54) a pris un arrêté limitant le nombre d’animaux domestiques par foy...
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