{module id="438"}

Gestion du bruit par les collectivités
La lutte contre les nuisances sonores revient en premier lieu au maire. Il doit prévenir, atténuer ou faire cesser les troubles à la tranquillité p…

Le bruit des transports, une "véritable pollution" selon ces sénateurs
Le 25 juin 2025, les sénateurs Guillaume Chevrollier et Gilbert-Luc Devinaz ont présenté les conclusions du rapport sur la pollution sonore caus…

Appel à contributions : les façades sous leur meilleur profil
Comment concevoir, réhabiliter ou équiper les façades pour qu’elles répondent aux enjeux climatiques actuels et à venir ? Quelle place occupe l’innov…

Sons amplifiés et festivals : un groupe de travail repense le cadre réglementaire
En juin, le Gouvernement a lancé un groupe de travail interministériel technique réunissant des représentants des professionnels du secteur afin…

Fête de la musique : le bruit, c'est permis ?
Le 21 juin de chaque année, la fête de la musique bénéficie d’une tolérance permanente en matière de bruit, tout comme les festivités du 31 décembre…

Camping bruyant : que faire ?
Cris, fêtes, animations musicales, sauts dans la piscine...Les voisins d'un camping peuvent rapidement être importunés par le bruit, qu'il soit munic…

Nuisances sonores d'un bar musical : quand les voisins et le bailleur ont un intérêt commun
Dans cette affaire, les propriétaires d'une résidence secondaire sont parvenus à obtenir la condamnation de l'exploitant du bar à tapas du rez-de-cha…

Vient de paraître : guide sur l'acoustique des habitations neuves
Mise à jour en avril 2025 et réalisée en partenariat avec le CidB, la plaquette de l’AQC (Agence Qualité Construction) intitulée « Acoustique des hab…

Une sénatrice demande la suspension du décret "son"
La vice-présidente du Sénat Sylvie Robert a demandé au gouvernement la suspension du décret "son" jusqu'à la fin de l'année pour son i…

Au secours ! La cour d'école fait trop de bruit !
Un couple de personnes âgées subissait des nuisances sonores provenant d'une école élémentaire voisine, et avait obtenu une première condamnati…

Restaurant bruyant : comment obtenir une expertise judiciaire en appel ?
Dans cette affaire, les victimes de nuisances sonores émanant d’un restaurant avaient sollicité le juge des référés afin qu’il ordonne la réalisation…

Bruit des canards : la justice donne raison à la propriétaire des animaux
La Cour d’appel de Pau (64) a débouté un couple qui se plaignait des nuisances sonores causées par des dizaines de volailles d'élevage, app…

Hôtel-restaurant : condamnation au pénal à verser 20 500 euros aux voisins gênés
Un hôtel-restaurant et sa dirigeante ont été reconnus coupables de nuisances sonores dans le cadre de leur activité professionnelle et ont été condam…

20,5% des travailleurs sont exposés au bruit, 36% d'entre eux le sont à un niveau lésionnel
Plus de 5 millions de travailleurs, soit 20,5% de l'ensemble des travailleurs, sont exposés au bruit. 35,8% d'entre eux sont exposés à un niveau…

Pollution sonore : alerte rouge de la Commission européenne
La Commission européenne et l'Agence Européenne de l'Environnement (AEE) ont publié conjointement un rapport sur la surveillance et les perspectives…

Acoustique des bureaux : projet de révision de la norme NF S31-080
La révision de la norme Afnor NF S31-080 fixant des critères de performances acoustiques des bureaux est soumise à enquête publique. Les professionne…

Seconde vie des logements sociaux : décret modificatif
Le dispositif Seconde Vie des HLM a été légèrement modifié par un décret du 2 mars 2025. Voué à inciter les bailleurs sociaux à réaliser des travaux…

Bruits d'un complexe sportif : les voisins voulaient se raccrocher à l'expertise judiciaire en cours, le juge a refusé
Dans le cadre d’un litige relatif à des nuisances sonores opposant le syndicat de copropriétaires d’un immeuble à l'exploitant d'un complexe sportif…

Connaissez-vous Wikiquiet ?
Destinée aux acteurs opérationnels de la « fabrique de la Ville » (urbanistes, aménageurs,..), la plateforme Wikiquiet facilite le développement de n…

Les bruits du bar l'empêchaient de louer son appartement : il obtient 98 500 euros
Le propriétaire d’un appartement situé dans un immeuble parisien subissait des nuisances sonores importantes et répétées à cause d'un bar dansant sit…