Il peut parfois s'avérer délicat de trouver l'équilibre entre les impératifs économiques d’une activité agricole et le respect de la qualité de vie des riverains. L'avocat Christophe Sanson commente ici une décision prise par le Tribunal judiciaire de Carcassonne. En l'espèce, un couple de riverains voyait sa tranquillité perturbée par le bruit continu des ventilateurs et extracteurs d’air d’une exploitation céréalière voisine.
Chaque été, de juin à août, un couple de riverains voyait sa tranquillité perturbée par le bruit continu des ventilateurs et extracteurs d’air d’une exploitation agricole voisine, spécialisée dans la culture de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces nuisances sonores répétées et intenses ayant profondément dégradé la qualité de vie de ce couple, celui-ci a décidé de porter l’affaire en justice, dénonçant un trouble anormal de voisinage. La décision du Tribunal judiciaire de Carcassonne a condamné l’exploitant à réaliser des travaux pour mettre fin à ces nuisances et à indemniser le couple pour les préjudices subis. Elle soulève la délicate question de l’équilibre entre les impératifs économiques d’une activité agricole et le respect de la qualité de vie des riverains.
