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BOÎTE A OUTILS DES ACTEURS DU BRUIT

À l'occasion de la Journée Nationale de l'Audition du 13 mars, l'Asssociation Nationale de l'Audition a publié une enquête sur les risques auditifs l…
L'utilisation intense des écouteurs et casques à réduction de bruit pourrait créer des troubles du traitement auditif et altérer la capacité de notre…
«Madame Acouphènes », Roselyne Nicolas, ancienne présidente de France Acouphènes et vice-présidente de l’Association Nationale de l’Audition, est déc…
L'utilisation des smartphones pour réaliser des mesures environnementales est-elle efficace? C'est à cette problématique scientifique que les lycéens…
Le 27 octobre prochain, l’Ecole Nationale Supérieure d’Architecture de Paris-Malaquais et le Centre Pompidou organisent ensemble un colloque internat…
Le 28 mai 2015, Comsol, éditeur de solutions logicielles pour la simulation multiphysique, organise un séminaire en ligne au cours duquel un modèle d…
Caractérisation Article R1334-36 du code de la santé publique : L’atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme est caractérisée p…
Prescriptions techniques de sécurité applicables aux bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures Arrêté du 19 janvier 2009…
Un maire a le droit de réglementer la circulation des poids lourds sur les routes nationales traversant la commune, s'il n'existe pas de décret parti…
Textes relatifs aux exigences de sécurité des baladeurs musicaux vendus sur le marché français : Article L5232-1 du code de la santé publique : Les…
Ministère chargé de la Santé - Rubrique Bruit et santé : www.sante.gouv.fr/bruit-et-sante,4626.html Haut Conseil de la santé publique (anci…
Impacts sanitaires du bruit - État des lieux - Indicateurs bruit-santé Rapport d'un groupe d'experts réalisé sur saisine des ministères chargés de l…
Prévention des risques liés à l'environnement : lutte contre le bruit Article R1334-30 du code de la santé publique : fixe le champ d’applicat…
Les activités réputées bruyantes sont une catégorie spécifique d'activités soumises à des exigences plus strictes, prévues par décret, activité par a…
Taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA) : création, tarif et mise en œuvre Article 1609 quatervicies A du code général des impôts (…
Etablissement d'un plan d'exposition au bruit Loi n°85-696 du 11 juillet 1985 relative à l'urbanisation autour des aérodromes (désormais co…
Mesure du bruit et suivi des trajectoires des avions Article L6361-6 du code des transports : pour les dix principaux aérodromes français auxquels s…
Prise en compte du bruit lors de la création ou de l'extension d'un aérodrome Articles R222-1 à R222-8 du code de l'aviation civile : classifficatio…
Acnusa Articles L6361-1 à L6362-4 du code des transports : composition et fonctionnement de l’autorité administrative indépendante (créée par la loi…
Identification, recensement, traitement et réhabilitation des points noirs – Observatoires du bruit routier Avant l’adoption de la loi Grenelle 1 (ao…
Une question sur le bruit ?