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Bruits de voisinage liés aux activités

Archives

| Tir et ball-trap
Dans le 12e arrondissement de Marseille (13), des riverains demandaient depuis plusieurs mois la suspension de l’activité du stand de tir des Trois...
Début juillet, la Ville de Paris a publié un communiqué pour préparer les riverains et professionnels aux Jeux olympiques et paralympiques. Il y es...
Depuis le 1er juillet, l’association Certibruit met à disposition une plateforme de formation en ligne dans le but de sensibiliser les pr...
| Tir et ball-trap
Christophe Sanson, avocat au barreau des Hauts-de-Seine, rédige pour bruit.fr une série de commentaires détaillés de décisions de justice. La prése...
| Sports motorisés
Organisée du 18 au 21 avril, la 47ème édition des 24 heures motos du Mans (72) fut l'occasion de prendre des mesures drastiques pour limiter le...
| Production d'énergie
En 2022, des associations environnementales demandaient à ce que la nouvelle réglementation encadrant le bruit des éoliennes soit annulée. N'obtena...
Le 7 novembre, la Ville de Paris organisait, à l'Académie du Climat, un meet-up sur le thème « Livraisons en horaires décalés : une solution p...
Le passage d'engins agricoles sur les routes de campagne, ou en activité dans les champs peut troubler la tranquillité des riverains, surtout lor...
| Sports motorisés
Le 4 septembre, des sénateurs ont déposé une proposition de loi visant à soumettre les sports mécaniques à des prescriptions particulières, qui ser...
Une entreprise est coupable de nuisances sonores causées au voisinage, du fait de son activité habituelle, même si elle n'est pas directement à l’o...
Christophe Sanson, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, publie sur le site du CidB une nouvelle série de fiches dédiées aux lois de lutte contre l...
Le transport de marchandises et la logistique sont des activités économiques indispensables au fonctionnement de la ville. Ils participen...
Les résultats d'une enquête de mars 2023 du site Se Loger démontrent que 66% des français prêtent une attention particulière à la potentielle gêne ...
Les dark stores sont désormais juridiquement qualifiés d'entrepôts. Les communes pourront donc s'opposer à leur implantation en cas de non-respect ...
SNCF Réseau a installé un effaroucheur sonore sur une ligne ferroviaire de Bourgogne pour lutter contre les collisions entre les trains et la faune...
| Production d'énergie
Pour faire face à la crise énergétique, un projet d'arrêté modifie la réglementation applicable aux éoliennes terrestres. Cette réforme autoriserai...
Afin de s'adapter au changement des mobilités des franciliens, Paris projette de créer de nouvelles aides pour les particuliers et les professionne...
Le 6 septembre, le Gouvernement et les maires de grandes villes françaises se sont concertés sur la qualification des dark-stores en entrepôts. Une...
Après dix ans de procédure, la Cour d’appel d’Amiens a confirmé, le 8 mars dernier, la condamnation d’un éleveur installé depuis 2009 à Saint-Aubin...
| Production d'énergie
Une nouvelle version du protocole de mesure de l'impact acoustique des parcs éoliens terrestres a été approuvée en mars 2022.  Systématiqu...
Une question sur le bruit ?