Cette rubrique rassemble l'essentiel des ressources traitant de l'évaluation et de la gestion du bruit dans l'environnement (au sens de la directive européenne).
La directive sur le bruit dans l’environnement : plus qu’une obligation, une opportunité
Le CIDB a édité une brochure de présentation du dispositif relatif à l’application de la directive européenne sur l'évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement. La deuxième échéance de mise en oeuvre de cette réglementation, qui concerne les grandes agglomérations dont la population est comprise entre 100 000 et 250 000 habitants, est prévue pour juin 2012 (cartes de bruit) et juillet 2013 (plans de prévention du bruit dans l’environnement). Cette brochure peut être téléchargée ou commandée auprès de notre service documentation.
La directive sur le bruit dans l’environnement : plus qu’une obligation, une opportunité – CIDB - Juillet 2011 - 20 pages - ISBN : 978-2-904451-06-6
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Guide pour l’élaboration des plans de prévention du bruit dans l’environnement
Guide destiné à aider, au plan administratif et technique, les collectivités à établir leur plan de prévention du bruit dans l’environnement. La rédaction de ce guide a été confiée à un groupe de travail piloté par l’ADEME en coordinnation avec le ministère en charge de l'Ecologie.
Guide pour l’élaboration des plans de prévention du bruit dans l’environnement à destination des Collectivités Locales - 2008 - ADEME - MEEDDAT - 92 pages
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Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ? Mettre en oeuvre la directive 2002/49/CE
Guide publié par le Certu à l’attention des agglomérations de plus de 100 000 habitants. La première partie du guide traite des enjeux et de l’organisation à mettre en place, la seconde partie traitant quant à elle des aspects techniques de la cartographie du bruit.
Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ? Mettre en oeuvre la directive 2002/49/CE - 2008 - Juillet 2006 – ISBN 10 : 2-11-096253-4 - 120 pages
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Production des cartes de bruit stratégiques des grands axes routiers et ferroviaires - Guide méthodologique
Ce guide rédigé par un groupe de travail Sétra-Cete-RFF expose une méthodologie, des principes et des recommandations d’établissement des cartes de bruit stratégiques des grands axes routiers et ferroviaires.
Production des cartes de bruit stratégiques des grands axes routiers et ferroviaires - Guide méthodologique - Août 2007 – 109 pages
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Élaboration des cartes de bruit autour des aérodromes
Guide fournissant une méthodologie commune pour l’élaboration des cartes de bruit aérien en vue d’harmoniser les pratiques indépendamment du service en charge de la production cartographique (services de l’Etat ou bureaux d’études privés).
Élaboration des cartes de bruit autour des aérodromes - Guide technique - DGAC - Troisième édition - Février 2014
Guide de bonnes pratiques de la cartographie du bruit
Le groupe de travail de la Commission européenne sur l'évaluation de l'exposition au bruit (WG-AEN) a publié en 2006 un "guide de bonnes pratiques de la cartographie du bruit stratégique et la production de données associées sur l'exposition au bruit".
Guide de bonnes pratiques de la cartographie du bruit - WG-AEN - Version 2 - Janvier 2006 – 173 pages
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Réponses aux questions les plus fréquemment posées sur la mise en œuvre de la directive sur le bruit dans l'environnement
Compilation de questions/réponses élaborée en partenariat avec la mission Bruit du ministère en charge de l'Ecologie.
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Diaporamas présentés au colloque du 4 avril 2006 "Evaluer et gérer le bruit dans l'environnement. Comment mettre en œuvre la directive 2002/49/CE ?"
Le 4 avril 2006, le CIDB organisait, sous l’égide du ministère de l’Ecologie et du Développement Durable, avec le soutien de la région Ile-de-France, une journée d'information sur le thème "Evaluer et gérer le bruit dans l'environnement : comment mettre en œuvre la Directive européenne 2002/49/CE?".
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Note méthodologique pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports terrestres de la seconde échéance
Cette note méthodologique à l'attention de l'ensemble des intervenants vise à décrire les différentes étapes de réalisation des cartes de bruit stratégiques (CBS) des réseaux routiers (national,départemental, communal et communautaire) et ferroviaires. Après un rappel du contexte réglementaire au chapitre 2, l'organisation et la coordination entres les différents intervenants prévues par l'instruction du 10 mai 2011 sont précisées dans le chapitre 3. Suite à des changements de méthode et au besoin de réexaminer les cartes produites lors de la 1ère échéance, des spécifications techniques sont indiquées au chapitre 4. Une méthode décomposée en cinq étapes avec points d'arrêts pour la sous-traitance des cartes de bruit est proposée au chapitre 5. Enfin, le chapitre 6 précise comment publier les cartes et procéder à la remontée des informations nécessaires à l'Agence Européenne de l'Environnement.
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Référentiel national pour la définition et la création des zones calmes à destination des collectivités locales
Quelles peuvent être les composantes et fonctions du calme ? Quels sont les enjeux territoriaux qui découlent de leur définition et mise en œuvre ? Quels en sont les critères, démarches et objectifs pragmatiques et opérationnels pouvant servir à cette fin ? Sur la base de quelles connaissances, textes de loi et méthodes existantes (quantitatives et qualitatives) convient-il de se baser ? Autant de questions auxquelles ce référentiel ambitionne de répondre, afin d'apporter une aide aux collectivités territoriales dans leurs actions. Le guide a été élaboré à partir d'une démarche mêlant état de l'art, entretiens d'acteurs et expérimentation in situ. Il aborde tout d’abord l’état des connaissances en la matière, puis dresse une revue de la littérature nationale et internationale sur ce sujet. Suivent des synthèses d’entretiens avec des acteurs locaux ou nationaux représentatifs, ainsi qu’une expérimentation menée sur six sites différents. Figurent également dans ce document des éléments d'aide à la rédaction d'enquêtes sur les zones calmes auprès de la population (questionnaire, définition de l’échantillon….).
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Guide national pour la définition et la création des zones calmes - Synthèse du référentiel national
Une synthèse du référentiel présenté précédemment, intitulée « Guide national pour la définition et la création des zones calmes » reprend les principaux points opérationnels de ce document, notamment des critères pour l'identification des zones calmes.
