Bruits de voisinage : un guide dédié aux maires

Les 36 785 maires de France sont en première ligne pour lutter contre les nuisances sonores de voisinage. Autorité administrative de proximité, le maire dispose en effet de nombreuses compétences, et obligations, dans ce domaine. La réglementation contre les bruits de voisinage a été renforcée pour lui donner les outils nécessaires afin de gérer les réclamations des habitants de sa commune. Au-delà du traitement des réclamations, la gestion du bruit dans les communes doit aussi s’envisager sous la forme d’actions de prévention. Ce document constitue une synthèse des éléments théoriques et pratiques indispensables pour mener une politique équilibrée reposant sur ces deux axes. Les associations ou particuliers souhaitant également tirer profit des informations consignées dans ce guide peuvent télécharger le document (format pdf, 1,9 Mo)

Guide du maire - Bruits de voisinage - Mars 2009 - Document réalisé par le Centre d'information et de documentation sur le bruit, avec le soutien du ministère de la Santé et des Sports