L’ACNUSA publie son rapport annuel 2024
L’Autorité de contrôle des nuisances aériennes (Acnusa) a publié son rapport d'activité 2024. Le nombre de manquements à la réglementation environn…
Hélicoptères : la fin de l’abondance ?
L’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (Acnusa) salue les mesures prises pour réduire les nuisances environnementales générées par les h…
L’ACNUSA a publié son rapport annuel 2023
L’Autorité de contrôle des nuisances aériennes (Acnusa) a publié son rapport d'activité 2023, qui revient sur l'impact de la reprise très dynamique d…
Nuisances aéroportuaires : les préfets deviennent l'autorité compétente
Un décret publié au Journal Officiel du 17 mai 2023 modifie certaines règles en matière de lutte contre les nuisances sonores des aéroports, en donna…
Plus de vols, plus de retards, plus d'infractions : l'Acnusa alerte
Dans sa lettre d'été 2022, l'Acnusa (Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires) a dénoncé le manque d'attention à la santé et à l'environneme…
9 propositions sur les nuisances sonores générées par les hélicoptères
L'ACNUSA a publié un rapport sur les nuisances sonore générées par les hélicoptères. Parmi ses neuf propositions, celle de promouvoir une action de s…
Recommandations de l'Acnusa sur le trafic aérien post-covid
Et si la législation sur la qualité de l’air prenait exemple sur les dispositions existantes en matière de nuisances sonores ? Et si l'…
Renforcement du contrôle des hélisurfaces
Le législateur a révisé la réglementation encadrant l'utilisation des hélisurfaces. Cette réforme concerne à la fois l’atterrissage et le d…
Le Conseil d'État donne raison à des associations de lutte contre le bruit des aéroports
Par une décision du 5 avril 2022, le Conseil d'État a reconnu la partialité de la DGAC (Direction Générale de l'Aviation Civile) dans l'étude de…
Extension des aérodromes : les collectivités consultées ?
Un projet de décret sur l'application de la loi Climat et résilience aux aérodromes vient préciser les conditions dans lesquelles l'extension d'un aé…
Base aéronavale : les juges ordonnent une étude des nuisances sonores
Par un jugement du 27 janvier 2022, le tribunal administratif de Paris a enjoint l’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (Acnusa) de proc…
Quiet drones 2022 : appel à communications
La deuxième édition du symposium international sur le bruit produit par les drones et les aéronefs à décollage vertical aura lieu à Paris du 27 au 30…
Les restrictions d'exploitation de nouveau revues à la baisse à Beauvais ?
Après l'annulation du premier projet par le Conseil d'Etat en juillet dernier, un nouveau projet de dérogations au couvre-feu sur l'aéroport de Beauv…
Bruit autour des aéroports : 18 associations saisissent le Conseil d'Etat
Pour lutter contre le bruit autour des grands aéroports, 18 associations et collectifs saisissent le Conseil d'Etat d'une demande d'application de la…
Le bruit des avions est d’abord un problème de démocratie participative
Dans un article paru dans le dernier numéro de la revue trimestrielle Echo Bruit, Laurent LEYLEKIAN, coordinateur du projet ANIMA à la Dire…
Mise à jour du guide pour l’élaboration des cartes de bruit autour des aérodromes
La DGAC (Direction générale de l'aviation civile) a récemment mis à jour le guide apportant des éléments de méthodologie pour la réalisation de carto…
Jurisprudence : principe de non-régression et restriction des vols de nuit
Le 9 juillet 2021, le Conseil d'Etat a pris une décision cruciale en faveur de la lutte contre les nuisances sonores. Au nom du principe de non-regre…
L’ACNUSA vient de publier son rapport annuel 2021
L’Autorité de contrôle des nuisances aériennes (ACNUSA) a publié son rapport d'activité 2021. Le rapport revient sur une année marquée par l'effondre…
Bruit des avions : les effets sur notre santé à la loupe
Depuis 2013, pas moins de 1244 riverains des plus gros aéroports français ont été interrogés dans le cadre de l'étude épidémiologique intit…
Bruit du trafic aérien : ce qui change au 1er juin 2020
Au 1er juin 2020, la réglementation change dans le cas de la vente d’un bien immobilier situé à proximité d'un aéroport : L’acquéreur d’un logement d…
